Mentions Légales

Éditeur du site

Raison sociale : Plans Bois Forme juridique : Micro-entreprise (Entrepreneur individuel) Nom du dirigeant : Matthias Toublanc

Adresse du siège : 118 rue de la Forge, 07460 Berrias-et-Casteljau, France

Contact :

Numéro SIRET : 80875495600023

TVA : Non assujetti à la TVA (Article 293 B du Code Général des Impôts - Franchise en base)

Responsable de publication

Directeur de la publication : Matthias Toublanc Contact : plansbois@gmail.com

Hébergeur du site

Hébergeur : Netlify, Inc.

Adresse : 2325 3rd Street, Suite 296 San Francisco, CA 94107 États-Unis

Site web : https://www.netlify.com Contact : https://www.netlify.com/support/

Protection des données : Netlify est conforme au RGPD et utilise les clauses contractuelles types de l’Union Européenne pour les transferts de données hors UE.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos) est la propriété exclusive de Plans Bois, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Plans Bois.

Protection des données personnelles

Responsable du traitement : Plans Bois - Matthias Toublanc

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d’accès, de rectification et de suppression
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit à la portabilité de vos données
  • Droit d’opposition au traitement
  • Droit de définir des directives post-mortem

Pour exercer vos droits :

  • Par email : plansbois@gmail.com
  • Par courrier : Plans Bois, 118 rue de la Forge, 07460 Berrias-et-Casteljau

Réclamation : Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

Consultez notre Politique de confidentialité pour plus d’informations détaillées.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation.

Consultez notre Politique de cookies pour plus d’informations.

Limitation de responsabilité

Plans Bois s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Plans Bois ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

Plans Bois ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.


Dernière mise à jour : Janvier 2026